L’association INSTITUT ST-JOSEPH BELLEMAGNY-LUTTERBACH n’a pas de date de création connue. Sa forme juridique est Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle). Son domaine d’activité est : hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.
Son siège social est domicilié au 62 RUE ARISTIDE BRIAND 68460 LUTTERBACH. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de INSTITUT ST-JOSEPH BELLEMAGNY-LUTTERBACH
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee) Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee. Elle a été mise à jour le 22/03/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 50 à 99 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | Non renseigné |
Convention(s) collective(s) | IDCC 0413Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) |
Qualités, labels et certificats | ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireÉgalité professionnelleCette structure a renseigné ses déclarations d’égalité entre les femmes et les hommes |
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI, DILA
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI, DILA
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Siège social de INSTITUT ST-JOSEPH BELLEMAGNY-LUTTERBACH
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | Non renseigné |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
3 établissements de INSTITUT ST-JOSEPH BELLEMAGNY-LUTTERBACH
Etablissement actif :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 778 887 331 00024 | Activité (NAF/APE) : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 62 RUE ARISTIDE BRIAND 68460 LUTTERBACH | Création : 01/01/1990 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 778 887 331 00016 | Activité (NAF/APE) : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 20 RUE DU COUVENT 68210 BELLEMAGNY | État : | |
| SIRET : 778 887 331 00032 | Activité (NAF/APE) : Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 20 RUE DU COUVENT 68210 BELLEMAGNY | Création : 17/03/2000 | État : |
Mise à jour le 27/04/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).