INTERVENTIONS PERSONALISEES SUR L AUTONOMIE LA COMMUNICATION LES TROUBLES DES APPRENTISSAGES ET LA SOCIALISATION A DOM (INPACTSADOM)
Association ‣
3 établissements dont 1 est en activité
L’association INTERVENTIONS PERSONALISEES SUR L AUTONOMIE LA COMMUNICATION LES TROUBLES DES APPRENTISSAGES ET LA SOCIALISATION A DOM (INPACTSADOM) a été créée le 1 septembre 2009, il y a 16 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : action sociale sans hébergement n.c.a.. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.
Son siège social est domicilié au 62 T CHEMIN COMMANDANT JOEL LE GOFF 31100 TOULOUSE. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de INTERVENTIONS PERSONALISEES SUR L AUTONOMIE LA COMMUNICATION LES TROUBLES DES APPRENTISSAGES ET LA SOCIALISATION A DOM (INPACTSADOM)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 01/09/2009 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/09/2009. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur) Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA). |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 10 à 19 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 0413Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) |
Qualités, labels et certificats | ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire |
Mise à jour le 02/05/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Siège social de INTERVENTIONS PERSONALISEES SUR L AUTONOMIE LA COMMUNICATION LES TROUBLES DES APPRENTISSAGES ET LA SOCIALISATION A DOM (INPACTSADOM)
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 02/05/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
3 établissements de INTERVENTIONS PERSONALISEES SUR L AUTONOMIE LA COMMUNICATION LES TROUBLES DES APPRENTISSAGES ET LA SOCIALISATION A DOM (INPACTSADOM)
Etablissement actif :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 514 811 470 00038 | Activité (NAF/APE) : Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 62 T CHEMIN COMMANDANT JOEL LE GOFF 31100 TOULOUSE | Création : 01/01/2019 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 514 811 470 00012 | Activité (NAF/APE) : Autres services personnels n.c.a. (96.09Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 10 RUE D'ARCACHON 31200 TOULOUSE | Création : 01/09/2009 | État : |
| SIRET : 514 811 470 00020 | Activité (NAF/APE) : Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 9 RUE DE LONGCHAMP 31100 TOULOUSE | Création : 23/01/2012 | État : |
Mise à jour le 02/05/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).