La société ITER a été créée le 1 août 2004, il y a 21 ans. Sa forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication). Son domaine d’activité est : construction de navires et de structures flottantes. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.
Son siège social est domicilié au SUPERNOVA BAT EST 3 RUE LAC DU MONT CENIS 73290 LA MOTTE-SERVOLEX. Elle possède 7 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de ITER
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 01/08/2004 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/08/2004. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Immatriculée au RNE (INPI)le 08/04/2021 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 08/04/2021. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 3 à 5 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 9999___Sans convention collective___ |
Mise à jour le 24/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de ITER
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 24/04/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 7 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
7 établissements de ITER
Etablissement actif :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 478 012 073 00076 | Activité (NAF/APE) : Construction de navires et de structures flottantes (30.11Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : SUPERNOVA BAT EST 3 RUE LAC DU MONT CENIS 73290 LA MOTTE-SERVOLEX | Création : 01/03/2021 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 478 012 073 00019 | Activité (NAF/APE) : Services annexes à la production (74.8K) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 29 B RUE GASTON DE FOIX 09270 MAZERES | Création : 01/08/2004 | État : |
| SIRET : 478 012 073 00027 | Activité (NAF/APE) : Activités des sièges sociaux (70.10Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 2 SQ ROGER GENIN 38000 GRENOBLE | Création : 01/01/2006 | État : |
| SIRET : 478 012 073 00035 | Activité (NAF/APE) : Autres intermédiaires du commerce en produits divers (46.19B) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 8 ALLEE DE ROUMANIE 38610 GIERES | Création : 01/01/2009 | État : |
| SIRET : 478 012 073 00043 | Activité (NAF/APE) : Autres intermédiaires du commerce en produits divers (46.19B) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 7 ZA D'ALERY 10 IMP DE LA FUTAIE 74000 ANNECY | Création : 01/01/2010 | État : |
| SIRET : 478 012 073 00050 | Activité (NAF/APE) : Construction de navires et de structures flottantes (30.11Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 10 RUE FILATERIE 74000 ANNECY | Création : 15/09/2012 | État : |
| SIRET : 478 012 073 00068 | Activité (NAF/APE) : Construction de navires et de structures flottantes (30.11Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 310 IMPASSE DE LA TUILERIE 74410 SAINT-JORIOZ | Création : 01/01/2014 | État : |
Mise à jour le 24/04/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).