La société KONINKLIJKE MOSA BV (ROYAL MOSA) a été créée le 1 juillet 2007, il y a 18 ans. Sa forme juridique est Société commerciale étrangère immatriculée au RCS. Son domaine d’activité est : intermédiaires du commerce en bois et matériaux de construction. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.
Son siège social est domicilié au MEERSSENERWEG 358 PAYS-BAS. Elle possède 3 établissements.
Informations légales de KONINKLIJKE MOSA BV (ROYAL MOSA)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 01/07/2007 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/07/2007. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Immatriculée au RNE (INPI)le 27/07/2007 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 27/07/2007. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 10 à 19 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 1558Convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France |
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de KONINKLIJKE MOSA BV (ROYAL MOSA)
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Sources : INSEE, VIES
Cette structure possède 3 établissements dont 3 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
3 établissements de KONINKLIJKE MOSA BV (ROYAL MOSA)
Etablissements actifs :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 499 256 766 00019 | Activité (NAF/APE) : Activités des sièges sociaux (70.10Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : MEERSSENERWEG 358 PAYS-BAS | Création : 01/07/2007 | État : |
| SIRET : 499 256 766 00027 | Activité (NAF/APE) : Commerce de gros (commerce interentreprises) d’autres biens domestiques (46.49Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 71 AVENUE MARCEAU 75016 PARIS | Création : 01/07/2007 | État : |
| SIRET : 499 256 766 00035 | Activité (NAF/APE) : Commerce de gros (commerce interentreprises) d’autres biens domestiques (46.49Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 131 RUE DE PFASTATT 68260 KINGERSHEIM | Création : 01/09/2007 | État : |
Source : INSEE