LA FRUITIERE A ENERGIES (LA FRUITIERE A ENERGIES)

Unité légale ‣ en activité
12 établissements dont 11 sont en activité
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La société LA FRUITIERE A ENERGIES (LA FRUITIERE A ENERGIES) a été créée le 17 juin 2017, il y a 8 ans. Sa forme juridique est SAS, société par actions simplifiée. Son domaine d’activité est : production d’électricité. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.

Son siège social est domicilié au MAISON DES SERVICES PLACE D'ARMES 25440 QUINGEY. Elle possède 12 établissements dont 11 sont en activité.

Fiche résumé

Dirigeants

Documents

Données financières

Annonces et observations

Conventions collectives

Informations légales de LA FRUITIERE A ENERGIES (LA FRUITIERE A ENERGIES)

INSEE
VIES
Douanes
INPI
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Inscrite (Insee)le 17/06/2017
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 17/06/2017. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation
Immatriculée au RNE (INPI)le 26/06/2017
Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 26/06/2017. Elle a été mise à jour le 19/05/2024.
Extrait RNE

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
3 à 5 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 9999___Sans convention collective___
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Immatriculation au RNE

INPI

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Date d’immatriculation
Date de début d’activité
Nature de l’entreprise
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires.
Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts.
Clôture de l’exercice comptable
Durée de la personne morale
Dirigeants
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)

Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :

Mise à jour le 23/04/2025
Source : INPI
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Siège social de LA FRUITIERE A ENERGIES (LA FRUITIERE A ENERGIES)

INSEE
VIES
Nom de l’établissement
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de la société (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de la société
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 12 établissements dont 11 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

12 établissements de LA FRUITIERE A ENERGIES (LA FRUITIERE A ENERGIES)

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
830 397 949 00017Production d’électricité (35.11Z)LA FRUITIERE A ENERGIES
MAISON DES SERVICES PLACE D'ARMES 25440 QUINGEYsiège social		17/06/2017en activité
830 397 949 00025Production d’électricité (35.11Z)CENTRALE SOLAIRE EMMAUS ORNANS
7 RTE DE BESANCON 25290 ORNANS		01/08/2018en activité
830 397 949 00041Production d’électricité (35.11Z)CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE DE LA COMBE PARNETTE
ZAE COMBE PARNETTE 25440 LAVANS-QUINGEY		20/02/2019en activité
830 397 949 00058Production d’électricité (35.11Z)CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE DE LA RECYCLERIE DE MAICHE
RUE DU STADE 25120 MAICHE		20/03/2020en activité
830 397 949 00066Production d’électricité (35.11Z)CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE DE MONTROND LE CHATEAU
CHE DE CHENECEY 25660 MONTROND-LE-CHATEAU		31/07/2020en activité
830 397 949 00074Production d’électricité (35.11Z)CENTRALE SOLAIRE DE RONCHAUX
CHE DE CHASSAGNE 25440 RONCHAUX		01/11/2020en activité
830 397 949 00082Production d’électricité (35.11Z)CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE DE RAHON
LA GRAMMIERE DESSOUS 25430 RAHON		20/07/2021en activité
830 397 949 00090Production d’électricité (35.11Z)CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE COLLEGE DE VILLERS LE LAC
4 RUE DU GENERAL DE GAULLE 25130 VILLERS-LE-LAC		15/11/2021en activité
830 397 949 00116Production d’électricité (35.11Z)CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE DU MUSEE DES MAISONS COMTOISES
RUE DU MUSEE 25360 NANCRAY		25/11/2022en activité
830 397 949 00124Production d’électricité (35.11Z)CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE COLLEGE DE BETHONCOURT
RUE DE LA 1ERE ARMEE 25200 BETHONCOURT		25/11/2022en activité
830 397 949 00108Production d’électricité (35.11Z)CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE BATIMENTS DU PATRIMOINE SAINT-AUBIN
RUE DE LA GOULOTTE 39410 SAINT-AUBIN		20/10/2022en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
830 397 949 00033Production d’électricité (35.11Z)ZAE COMBE PARNETTE 25440 QUINGEY20/02/2019fermé
Mise à jour le 27/04/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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