La société LE CHAPUIS (SA LE CHAPUIS) a été créée le 21 décembre 1984, il y a 40 ans. Sa forme juridique est SA à conseil d'administration (s.a.i.). Son domaine d’activité est : hébergement social pour personnes âgées. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.
Son siège social est domicilié au 668 ROUTE DE LOYETTES 01150 BLYES. Elle possède 4 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de LE CHAPUIS (SA LE CHAPUIS)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 21/12/1984 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 21/12/1984. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Immatriculée au RNE (INPI)le 07/01/1985 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 07/01/1985. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 3 à 5 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 2264Convention collective nationale de l'hospitalisation privée |
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de LE CHAPUIS (SA LE CHAPUIS)
Nom de l’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | Non renseigné |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 4 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
4 établissements de LE CHAPUIS (SA LE CHAPUIS)
Etablissement actif :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 331 466 102 00042 | Activité (NAF/APE) : Hébergement social pour personnes âgées (87.30A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : SA LE CHAPUIS 668 ROUTE DE LOYETTES 01150 BLYES | Création : 29/03/2023 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 331 466 102 00018 | Activité (NAF/APE) : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : TERRE DU CHAPUIS 01400 ROMANS | Création : 21/12/1984 | État : |
| SIRET : 331 466 102 00026 | Activité (NAF/APE) : Administration d'entreprises (74.1J) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 100 COURS GAMBETTA 69007 LYON | Création : 01/06/2000 | État : |
| SIRET : 331 466 102 00034 | Activité (NAF/APE) : Hébergement social pour personnes âgées (87.30A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 41 QUAI JOSEPH GILLET 69004 LYON | Création : 13/07/2015 | État : |
Mise à jour le 26/04/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).