La société LE FOURNIL DU SEMEUR a été créée le 1 juillet 1990, il y a 35 ans. Sa forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication). Son domaine d’activité est : boulangerie et boulangerie-pâtisserie. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.
Son siège social est domicilié au 39 RUE PASTEUR 05100 BRIANCON. Elle possède 3 établissements dont 2 sont en activité.
Informations légales de LE FOURNIL DU SEMEUR
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 01/07/1990 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/07/1990. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Immatriculée au RNE (INPI)le 31/07/2014 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 31/07/2014. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 1 ou 2 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 0843Convention collective nationale de la boulangerie-pâtisserie entreprises artisanales |
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de LE FOURNIL DU SEMEUR
Enseigne de l’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Sources : INSEE, VIES
Cette structure possède 3 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
3 établissements de LE FOURNIL DU SEMEUR
Etablissements actifs :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 378 644 678 00047 | Activité (NAF/APE) : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (10.71C) | Détails (nom, enseigne, adresse) : ATELIER DU PAIN BIO 39 RUE PASTEUR 05100 BRIANCON | Création : 04/06/2014 | État : |
| SIRET : 378 644 678 00021 | Activité (NAF/APE) : Location de logements (68.20A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : QU ST PROMASSE RUE MARCEL PAGNOL 04300 FORCALQUIER | Création : 30/01/1991 | État : |
Etablissement fermé :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 378 644 678 00039 | Activité (NAF/APE) : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (15.8C) | Détails (nom, enseigne, adresse) : ZONE ARTISANALE LES CHALUS 04300 FORCALQUIER | Création : 08/10/2003 | État : |
Source : INSEE