La société LES MONTILLES DE CAPETTE a été créée le 17 janvier 2017, il y a 8 ans. Sa forme juridique est Société civile d'exploitation agricole. Son domaine d’activité est : culture du riz. En 2022, elle possédait 3 à 5 salariés.
Son siège social est domicilié au 273 CHEMIN DE LA PLANETTE 30000 NIMES. Elle possède 3 établissements.
Informations légales de LES MONTILLES DE CAPETTE
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 17/01/2017 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 17/01/2017. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Immatriculée au RNE (INPI)le 09/02/2017 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 09/02/2017. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 3 à 5 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | Non renseigné |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 7024Convention collective nationale PA/CUMA |
Labels et certificats | Professionnel du BioCette structure est un professionnel du Bio |
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, Agence Bio, INPI, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, Agence Bio, INPI, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Agence française pour le Développement et la Promotion de l'Agriculture Biologique.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | Non renseigné |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de LES MONTILLES DE CAPETTE
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Agence Bio
Sources : INSEE, VIES, Agence Bio
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Agence française pour le Développement et la Promotion de l'Agriculture Biologique.
Cette structure possède 3 établissements dont 3 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
3 établissements de LES MONTILLES DE CAPETTE
Etablissements actifs :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 827 584 533 00018 | Activité (NAF/APE) : Activités des sièges sociaux (70.10Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 273 CHEMIN DE LA PLANETTE 30000 NIMES | Création : 17/01/2017 | État : |
| SIRET : 827 584 533 00026 | Activité (NAF/APE) : Culture du riz (01.12Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : SCEA DOMAINE DES MONTILLES DE CAPETTE DOMAINE DES MONTILLES DE CAPETTE ROUTE DE SYLVEREAL 30800 SAINT-GILLES | Création : 17/01/2017 | État : |
| SIRET : 827 584 533 00034 | Activité (NAF/APE) : Culture du riz (01.12Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : SCEA DOMAINE DES MONTILLES DE CAPETTE 273 CHEMIN DE LA PLANETTE 30000 NIMES | Création : 17/01/2017 | État : |
Mise à jour le 26/04/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).