LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES (S.P.B.L.-DIVIN'AUDE-CAVE JULIETTE-CAVE DU BOULEVARD SAINT ANDRE-CAVE STEPHANIE VANEL-LE)

Unité légale ‣ en activité
4 établissements dont 3 sont en activité
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La société LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES (S.P.B.L.-DIVIN'AUDE-CAVE JULIETTE-CAVE DU BOULEVARD SAINT ANDRE-CAVE STEPHANIE VANEL-LE) a été créée le 30 juillet 1990, il y a 35 ans. Sa forme juridique est Société coopérative agricole. Son domaine d’activité est : fabrication de vins effervescents. En 2022, elle était catégorisée Entreprise de Taille Intermédiaire. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au AVENUE DU MAUZAC 11300 LIMOUX. Elle possède 4 établissements dont 3 sont en activité.

Fiche résumé

Dirigeants

Documents

Données financières

Annonces et observations

Qualités, labels et certificats

Conventions collectives

Informations légales de LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES (S.P.B.L.-DIVIN'AUDE-CAVE JULIETTE-CAVE DU BOULEVARD SAINT ANDRE-CAVE STEPHANIE VANEL-LE)

INSEE
VIES
Douanes
Agence Bio
INPI
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Inscrite (Insee)le 30/07/1990
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 30/07/1990. Elle a été mise à jour le 07/06/2024.
Avis de situation
Immatriculée au RNE (INPI)le 01/01/2000
Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 01/01/2000. Elle a été mise à jour le 19/05/2024.
Extrait RNE

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 7005Convention collective nationale des caves coopératives et de leurs unions élargie aux SICA vinicoles

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireProfessionnel du BioCette structure est un professionnel du BioÉgalité professionnelleCette structure a renseigné ses déclarations d’égalité entre les femmes et les hommes
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, Agence Bio, MTPEI, INPI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Agence française pour le Développement et la Promotion de l'Agriculture Biologique.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Immatriculation au RNE

INPI

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Date d’immatriculation
Date de début d’activité
Nature de l’entreprise
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires.
Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts.
Clôture de l’exercice comptable
Durée de la personne morale
Dirigeants
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)

Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :

Mise à jour le 23/04/2025
Source : INPI
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Siège social de LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES (S.P.B.L.-DIVIN'AUDE-CAVE JULIETTE-CAVE DU BOULEVARD SAINT ANDRE-CAVE STEPHANIE VANEL-LE)

INSEE
VIES
Agence Bio
Nom de l’établissement
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de la société (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de la société
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Agence Bio, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Agence française pour le Développement et la Promotion de l'Agriculture Biologique.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Cette structure possède 4 établissements dont 3 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de LES VIGNERONS DU SIEUR D'ARQUES (S.P.B.L.-DIVIN'AUDE-CAVE JULIETTE-CAVE DU BOULEVARD SAINT ANDRE-CAVE STEPHANIE VANEL-LE)

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
378 794 887 00026Fabrication de vins effervescents (11.02A)S.P.B.L.-DIVIN'AUDE-CAVE JULIETTE-CAVE DU BOULEVARD SAINT ANDRE-CAVE STEPHANIE VANEL-LE
AVENUE DU MAUZAC 11300 LIMOUXsiège social		30/07/1990en activité
378 794 887 00018Fabrication de vins effervescents (11.02A)11250 GARDIE01/07/1995en activité
378 794 887 00034Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé (47.25Z)ROUTE DE CARCASSONNE 11300 LIMOUX28/12/2009en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
378 794 887 00042Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé (47.25Z)AVENUE DU LANGUEDOC 11300 LIMOUX30/03/2016fermé le 14/12/2016
Mise à jour le 27/04/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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