LIGUE REGIONALE BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE DE RUGBY

Association ‣ en activité
3 établissements dont 2 sont en activité

L’association LIGUE REGIONALE BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE DE RUGBY a été créée le 30 octobre 2017, il y a 8 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres activités liées au sport. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au 8 CHEMIN DES MARIAGES 21200 BEAUNE. Elle possède 3 établissements dont 2 sont en activité.

Informations légales de LIGUE REGIONALE BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE DE RUGBY

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 30/10/2017
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 30/10/2017. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 2511Convention collective nationale du sport

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de LIGUE REGIONALE BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE DE RUGBY

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de LIGUE REGIONALE BOURGOGNE - FRANCHE-COMTE DE RUGBY

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
835 079 831 00029Autres activités liées au sport (93.19Z)8 CHEMIN DES MARIAGES 21200 BEAUNEsiège social01/07/2018en activité
835 079 831 00037Autres activités liées au sport (93.19Z)36 RUE FREDERIC CHOPIN 25000 BESANCON01/07/2018en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
835 079 831 00011Activités de clubs de sports (93.12Z)21 AVENUE ALBERT CAMUS 21000 DIJONancien siège social30/10/2017fermé le 01/07/2018