La société M-S PROJECTS a été créée le 1 novembre 2008, il y a 17 ans. Sa forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication). Son domaine d’activité est : activité des économistes de la construction. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle ne possédait pas de salariés.
Son siège social est domicilié au 209 CHEMIN DE COMBARAY 74370 NAVES-PARMELAN. Elle possède 6 établissements dont 2 sont en activité.
Informations légales de M-S PROJECTS
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 01/11/2008 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/11/2008. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Immatriculée au RNE (INPI)le 17/02/2009 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 17/02/2009. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | Non renseigné |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | Non renseignée |
Mise à jour le 13/06/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de M-S PROJECTS
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 14/06/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 6 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
6 établissements de M-S PROJECTS
Etablissements en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 510 453 616 00060 | Activité (NAF/APE) : Activité des économistes de la construction (74.90A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 209 CHEMIN DE COMBARAY 74370 NAVES-PARMELAN | Création : 01/04/2023 | État : |
| SIRET : 510 453 616 00045 | Activité (NAF/APE) : Ingénierie, études techniques (71.12B) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 5 PASSAGE DES NOVALLES 74220 LA CLUSAZ | Création : 01/01/2019 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 510 453 616 00011 | Activité (NAF/APE) : Activité des économistes de la construction (74.90A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 150 CHEMIN DE LA PERNAT 74220 LA CLUSAZ | Création : 01/11/2008 | État : |
| SIRET : 510 453 616 00029 | Activité (NAF/APE) : Activité des économistes de la construction (74.90A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 11 RUE DES ECUREUILS 74000 ANNECY | Création : 04/11/2014 | État : |
| SIRET : 510 453 616 00037 | Activité (NAF/APE) : Activité des économistes de la construction (74.90A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 6 ALL LA CLE DES CHAMPS 74000 ANNECY | Création : 22/11/2016 | État : |
| SIRET : 510 453 616 00052 | Activité (NAF/APE) : Ingénierie, études techniques (71.12B) | Détails (nom, enseigne, adresse) : PAE DES GLAISINS 5 AV DU PRE FELIN 74000 ANNECY | Création : 01/02/2019 | État : |
Mise à jour le 13/06/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).