MAISON PASCAL JOLIVET

Unité légale ‣ en activité

La société MAISON PASCAL JOLIVET a été créée le 1 octobre 1981, il y a 44 ans. Sa forme juridique est SAS, société par actions simplifiée. Son domaine d’activité est : vinification. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au ROUTE DE CHAVIGNOL LES FRANCHES 18300 SANCERRE. Elle possède 2 établissements.

Informations légales de MAISON PASCAL JOLIVET

INSEE
VIES
Douanes
Agence Bio
INPI
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Inscrite (Insee)le 01/10/1981
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/10/1981. Elle a été mise à jour le 30/04/2024.
Immatriculée au RNE (INPI)le 27/08/1991
Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 27/08/1991. Elle a été mise à jour le 19/05/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 0493Convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de FranceIDCC 0804Accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants, placiers (VRP)

Labels et certificats
Professionnel du BioCette structure est un professionnel du Bio

Immatriculation au RNE

INPI

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Date d’immatriculation
Date de début d’activité
Nature de l’entreprise
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires.
Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts.
Clôture de l’exercice comptable
Durée de la personne morale
Dirigeants
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)

Siège social de MAISON PASCAL JOLIVET

INSEE
VIES
Agence Bio
SIRET
Clef NIC
Activité principale de la société (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de la société
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 2 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

2 établissements de MAISON PASCAL JOLIVET

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
322 994 831 00020Vinification (11.02B)ROUTE DE CHAVIGNOL LES FRANCHES 18300 SANCERREsiège social07/05/1991en activité
322 994 831 00038Vinification (11.02B)LD LA GRANDE BROSSE 41700 CHEMERY01/07/2017en activité