La société MOD'LSCENE (MOD'LSCENE) a été créée le 1 octobre 2003, il y a 22 ans. Sa forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication). Son domaine d’activité est : fabrication de vêtements de dessus. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.
Son siège social est domicilié au 72 CHEMIN DE L'ALLEYE 40180 HEUGAS. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de MOD'LSCENE (MOD'LSCENE)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 01/10/2003 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/10/2003. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Immatriculée au RNE (INPI)le 08/10/2003 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 08/10/2003. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 1 ou 2 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 0247Convention collective nationale des industries de l'habillement |
Labels et certificats | Entreprises du patrimoine vivantCette structure est labelisée Entreprises du patrimoine vivant |
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MEF, INPI, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MEF, INPI, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère de l'Économie et des Finances (MEF).
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de MOD'LSCENE (MOD'LSCENE)
Enseigne de l’établissement | |
Nom de l’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, VIES, MEF
Sources : INSEE, VIES, MEF
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère de l'Économie et des Finances (MEF).
Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
3 établissements de MOD'LSCENE (MOD'LSCENE)
Etablissement actif :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 450 241 757 00035 | Activité (NAF/APE) : Fabrication de vêtements de dessus (14.13Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : MOD'LSCENE 72 CHEMIN DE L'ALLEYE 40180 HEUGAS | Création : 01/09/2020 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 450 241 757 00027 | Activité (NAF/APE) : Fabrication de vêtements de dessus (14.13Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : MOD'LSCENE 35 RUE DES ORFEVRES 31700 BLAGNAC | Création : 01/08/2018 | État : |
| SIRET : 450 241 757 00019 | Activité (NAF/APE) : Fabrication de vêtements de dessus (14.13Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : PERREQUINES 82600 VERDUN-SUR-GARONNE | Création : 01/10/2003 | État : |
Mise à jour le 26/04/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).