La société MODAC a été créée le 12 décembre 2019, il y a 5 ans. Sa forme juridique est SAS, société par actions simplifiée. Son domaine d’activité est : commerce de détail d’habillement en magasin spécialisé. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.
Son siège social est domicilié au AVENUE LEON BELARD 15100 SAINT-FLOUR. Elle possède 5 établissements dont 4 sont en activité.
Informations légales de MODAC
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 12/12/2019 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 12/12/2019. Elle a été mise à jour le 19/02/2025.Immatriculée au RNE (INPI)le 18/12/2019 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 18/12/2019. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 10 à 19 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 1483Convention collective nationale du commerce de détail de l'habillement et des articles textiles |
Mise à jour le 24/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de MODAC
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 24/04/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 5 établissements dont 4 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
5 établissements de MODAC
Etablissements actifs :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 879 902 179 00016 | Activité (NAF/APE) : Activités des sièges sociaux (70.10Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : AVENUE LEON BELARD 15100 SAINT-FLOUR | Création : 12/12/2019 | État : |
| SIRET : 879 902 179 00024 | Activité (NAF/APE) : Commerce de détail d’habillement en magasin spécialisé (47.71Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : LIEUDIT BELLEGARDE ROUTE DE VALRAS 34410 SERIGNAN | Création : 31/01/2020 | État : |
| SIRET : 879 902 179 00032 | Activité (NAF/APE) : Commerce de détail d’habillement en magasin spécialisé (47.71Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 25 ROUTE DE SAINT PONS 34600 BEDARIEUX | Création : 13/01/2020 | État : |
| SIRET : 879 902 179 00057 | Activité (NAF/APE) : Commerce de détail d’habillement en magasin spécialisé (47.71Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : MAS GARRIGUE SUD CAP ROUSSILLON LITTOR RUE HENRI CHRETIEN 66600 RIVESALTES | Création : 24/01/2022 | État : |
Etablissement fermé :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 879 902 179 00040 | Activité (NAF/APE) : Commerce de détail d’habillement en magasin spécialisé (47.71Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : LE SIALA BAS BATI RUE JEAN BORIES 81100 CASTRES | Création : 06/01/2022 | État : |
Mise à jour le 24/04/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).