MODALE (ACE)

Unité légale ‣ en sommeil ou présumée inactiveCette structure est en sommeil ou présumée inactive. Elle est active du point de vue administratif mais tous ses établissements sont fermés. Elle n’a pas d’activité économique.
3 établissements
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La société MODALE (ACE) a été créée le 15 juillet 2009, il y a 16 ans. Sa forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication). Son domaine d’activité est : autres activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite, n.c.a.. Elle ne possédait pas de salariés.

Son siège social est domicilié au 119 RUE DE GUEBWILLER 68500 ISSENHEIM. Elle possède 3 établissements.

Fiche résumé

Dirigeants

Documents

Données financières

Annonces et observations

Informations légales de MODALE (ACE)

INSEE
VIES
Douanes
INPI
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Inscrite (Insee)le 15/07/2009
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 15/07/2009. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation
Immatriculée au RNE (INPI)le 27/07/2009
Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 27/07/2009. Elle a été mise à jour le 19/05/2024.
Extrait RNE

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
Non renseigné
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Non renseigné
Date de création

Convention(s) collective(s)
Non renseignée
Mise à jour le 05/07/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Immatriculation au RNE

INPI

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Date d’immatriculation
Date de début d’activité
Non renseigné
Nature de l’entreprise
Dirigeants
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)

Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :

Mise à jour le 01/07/2025
Source : INPI
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Siège social de MODALE (ACE)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de la société (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de la société
Date de création de l’établissement
Date de fermeture

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 05/07/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 3 établissements. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de MODALE (ACE)

INSEE

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
513 722 355 00015Autres activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite, n.c.a. (66.19B)91 RUE DE BALE 68100 MULHOUSEancien siège social15/07/2009fermé le 01/02/2012
513 722 355 00023Autres intermédiations monétaires (64.19Z)MODALE FINANCES
BATIMENT LA FABRIQUE ENTREE A 130 RUE DE LA MER ROUGE 68200 MULHOUSEancien siège social		01/02/2012fermé le 01/09/2015
513 722 355 00031Autres activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite, n.c.a. (66.19B)119 RUE DE GUEBWILLER 68500 ISSENHEIMsiège social01/06/2015fermé le 23/04/2019
Mise à jour le 05/07/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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