MOSAIC

Association ‣ en sommeil ou présumée inactiveCette structure est en sommeil ou présumée inactive. Elle est active du point de vue administratif mais tous ses établissements sont fermés. Elle n’a pas d’activité économique.

L’association MOSAIC a été créée le 22 janvier 1990, il y a 35 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : accueil des adultes handicapés. Elle ne possédait pas de salariés.

Son siège social est domicilié au PONT RIVIERE 42210 BELLEGARDE-EN-FOREZ. Elle possède 2 établissements.

Informations légales de MOSAIC

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 22/01/1990
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 22/01/1990. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
Non renseigné
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Non renseigné
Date de création

Convention(s) collective(s)
Non renseignée

Siège social de MOSAIC

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement
Date de fermeture

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 2 établissements. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

2 établissements de MOSAIC

INSEE

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
380 382 085 00013Accueil des adultes handicapés (85.3C)BOURCHANIN 42940 SAINT-BONNET-LE-COURREAU22/01/1990fermé le 14/09/1995
380 382 085 00021Accueil des adultes handicapés (85.3C)PONT RIVIERE 42210 BELLEGARDE-EN-FOREZsiège social14/09/1995fermé le 10/05/2001