L’association MOSAIQUE a été créée le 1 janvier 1994, il y a 31 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : arts du spectacle vivant. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle ne possédait pas de salariés.
Son siège social est domicilié au MAIRIE DE VEAUCHETTE PLACE JUST DE ROSTAING 42340 VEAUCHETTE. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de MOSAIQUE
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 01/01/1994 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1994. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur) Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA). |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12), en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 3090Convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant |
Qualités, labels et certificats | ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireEntrepreneur de spectacles vivantsCette structure possède un récépissé de déclaration d’entrepreneur de spectacles vivants |
Mise à jour le 25/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MC, DILA, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MC, DILA, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère de la Culture (MC).
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Siège social de MOSAIQUE
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 25/04/2025
Sources : INSEE, VIES, MC
Sources : INSEE, VIES, MC
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère de la Culture (MC).
Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
2 établissements de MOSAIQUE
Etablissement actif :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 400 215 646 00029 | Activité (NAF/APE) : Arts du spectacle vivant (90.01Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : MAIRIE DE VEAUCHETTE PLACE JUST DE ROSTAING 42340 VEAUCHETTE | Création : 01/10/2005 | État : |
Etablissement fermé :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 400 215 646 00011 | Activité (NAF/APE) : Activités artistiques (92.3A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : MME BAYON ELIANE LA RIVE 42340 VEAUCHETTE | Création : 01/01/1994 | État : |
Mise à jour le 25/04/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).