L’association MOSAIQUE EN CEZE a été créée le 1 juillet 1997, il y a 28 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autre accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants et d’adolescents. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.
Son siège social est domicilié au CS LES PASSERELLES SUR CEZE 5 PLACE DE LA CRECHE 30200 BAGNOLS-SUR-CEZE. Elle possède 5 établissements dont 2 sont en activité.
Informations légales de MOSAIQUE EN CEZE
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 01/07/1997 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/07/1997. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur) Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA). |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 10 à 19 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 1261Convention collective nationale des acteurs du lien social et familial : centres sociaux et socioculturels, associations d'accueil de jeunes enfants, associations de développement social local (SNAECSO) |
Qualités, labels et certificats | ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire |
Mise à jour le 25/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Siège social de MOSAIQUE EN CEZE
Enseigne de l’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 5 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
5 établissements de MOSAIQUE EN CEZE
Etablissements actifs :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 413 086 315 00038 | Activité (NAF/APE) : Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants et d’adolescents (88.99A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : LES PASSERELLES SUR CEZE CS LES PASSERELLES SUR CEZE 5 PLACE DE LA CRECHE 30200 BAGNOLS-SUR-CEZE | Création : 01/05/2006 | État : |
| SIRET : 413 086 315 00046 | Activité (NAF/APE) : Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants et d’adolescents (88.99A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : AVENUE DU COMMANDO VIGAN-BRAQUET 30200 BAGNOLS-SUR-CEZE | Création : 01/07/2009 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 413 086 315 00012 | Activité (NAF/APE) : Autres formes d'action sociale (85.3K) | Détails (nom, enseigne, adresse) : MAIRIE MARTINET JACQUELINE PLACE AUGUSTE MALLET 30200 BAGNOLS-SUR-CEZE | Création : 01/07/1997 | État : |
| SIRET : 413 086 315 00020 | Activité (NAF/APE) : Autres formes d'action sociale (85.3K) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 6 RUE DE FELTRE 30200 BAGNOLS-SUR-CEZE | Création : 10/12/1998 | État : |
| SIRET : 413 086 315 00053 | Activité (NAF/APE) : Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants et d’adolescents (88.99A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : DESCENTE DES PERRIERES 30200 BAGNOLS-SUR-CEZE | Création : 01/05/2010 | État : |
Mise à jour le 25/04/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).