La société MOSAIS a été créée le 15 juillet 1995, il y a 30 ans. Sa forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication). Son domaine d’activité est : production de films et de programmes pour la télévision. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle ne possédait pas de salariés.
Son siège social est domicilié au 181 BOULEVARD AZAN 83200 TOULON. Elle possède 5 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de MOSAIS
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 15/07/1995 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 15/07/1995. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Immatriculée au RNE (INPI)le 17/07/1995 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 17/07/1995. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | Non renseigné |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | Non renseignée |
Mise à jour le 24/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de MOSAIS
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 24/04/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 5 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
5 établissements de MOSAIS
Etablissement actif :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 401 692 116 00056 | Activité (NAF/APE) : Production de films et de programmes pour la télévision (59.11A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 181 BOULEVARD AZAN 83200 TOULON | Création : 03/03/2013 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 401 692 116 00015 | Activité (NAF/APE) : Production de films institutionnels et publicitaires (92.1B) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 9 RUE CORNEILLE 83000 TOULON | Création : 15/07/1995 | État : |
| SIRET : 401 692 116 00023 | Activité (NAF/APE) : Production de films institutionnels et publicitaires (92.1B) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 4 RUE LEON GUERIN 83160 LA VALETTE DU VAR | Création : 01/10/1996 | État : |
| SIRET : 401 692 116 00031 | Activité (NAF/APE) : Production de films institutionnels et publicitaires (92.1B) | Détails (nom, enseigne, adresse) : ESPACE UGO ZI TOULON EST 700 AVENUE NICOLAS FABRI DE PEIRESC 83130 LA GARDE | Création : 01/02/1999 | État : |
| SIRET : 401 692 116 00049 | Activité (NAF/APE) : Production de films et de programmes pour la télévision (59.11A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 117 CHEMIN DES OLIVIERS (VC 210) 83500 LA SEYNE-SUR-MER | Création : 23/05/2010 | État : |
Mise à jour le 24/04/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).