La société NOVEBAT a été créée le 1 avril 1980, il y a 45 ans. Sa forme juridique est SAS, société par actions simplifiée. Son domaine d’activité est : travaux d’étanchéification. En 2022, elle était catégorisée Entreprise de Taille Intermédiaire. Elle possédait 10 à 19 salariés.
Son siège social est domicilié au LE CRYSTALYS 6 AVENUE MORANE SAULNIER 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY. Elle possède 5 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de NOVEBAT
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 01/04/1980 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/04/1980. Elle a été mise à jour le 11/10/2024.Immatriculée au RNE (INPI)le 29/05/1980 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 29/05/1980. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 10 à 19 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 2420Convention collective nationale des cadres du bâtimentIDCC 1597Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-IDCC 2609Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment |
Labels et certificats | RGE - Reconnu Garant de l’EnvironnementCette structure est Reconnue Garante de l’Environnement |
Mise à jour le 25/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, ADEME, INPI, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, ADEME, INPI, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME).
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de NOVEBAT
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | Non renseigné |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 25/04/2025
Sources : INSEE, VIES, ADEME
Sources : INSEE, VIES, ADEME
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME).
Cette structure possède 5 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
5 établissements de NOVEBAT
Etablissement actif :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 318 829 173 00059 | Activité (NAF/APE) : Travaux d’étanchéification (43.99A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : LE CRYSTALYS 6 AVENUE MORANE SAULNIER 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY | Création : 04/09/2023 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 318 829 173 00026 | Activité (NAF/APE) : Travaux d’installation d’eau et de gaz en tous locaux (43.22A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 13 TROYES 77390 GUIGNES | Création : 15/08/1988 | État : |
| SIRET : 318 829 173 00042 | Activité (NAF/APE) : Travaux d’étanchéification (43.99A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 16 B RUE GRANGE DAME ROSE 78140 VELIZY-VILLACOUBLAY | Création : 02/11/2018 | État : |
| SIRET : 318 829 173 00018 | Activité (NAF/APE) : Travaux d'étanchéification (45.2K) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 16 BOULEVARD ANDRE 93250 VILLEMOMBLE | Création : 01/04/1980 | État : |
| SIRET : 318 829 173 00034 | Activité (NAF/APE) : Travaux d’étanchéification (43.99A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 11 AVENUE DE FREDY 93250 VILLEMOMBLE | Création : 01/02/2001 | État : |
Mise à jour le 25/04/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).