OGEC CUGAND (ECOLE PRIVEE MIXTE SAINT-MICHEL)

Association ‣ en activité
3 établissements dont 2 sont en activité

L’association OGEC CUGAND (ECOLE PRIVEE MIXTE SAINT-MICHEL) n’a pas de date de création connue. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement primaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au 9 RUE JEAN MOULIN 85610 CUGAND. Elle possède 3 établissements dont 2 sont en activité.

Informations légales de OGEC CUGAND (ECOLE PRIVEE MIXTE SAINT-MICHEL)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création
Non renseigné

Convention(s) collective(s)
IDCC 3218Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratif

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de OGEC CUGAND (ECOLE PRIVEE MIXTE SAINT-MICHEL)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Non renseigné
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de OGEC CUGAND (ECOLE PRIVEE MIXTE SAINT-MICHEL)

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
305 065 161 00021Enseignement primaire (85.20Z)9 RUE JEAN MOULIN 85610 CUGANDsiège social25/12/1986en activité
305 065 161 00039Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE PRIVEE MATERNELLE JEANNE-D'ARC
16 PLACE DE L EGLISE 85610 CUGAND
25/12/1986en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
305 065 161 00013Enseignement primaire (80.1Z)9 RUE JEAN MOULIN 85610 CUGANDfermé le 03/07/1995