OGEC DE L'ECOLE NOTRE DAME DE MONTSERRAT (ECOLE PRIMAIRE PRIVEE)

Association ‣ en activité

L’association OGEC DE L'ECOLE NOTRE DAME DE MONTSERRAT (ECOLE PRIMAIRE PRIVEE) a été créée le 6 octobre 1998, il y a 27 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement primaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.

Son siège social est domicilié au BOURG 35480 SAINT-MALO-DE-PHILY. Elle possède 1 établissement.

Informations légales de OGEC DE L'ECOLE NOTRE DAME DE MONTSERRAT (ECOLE PRIMAIRE PRIVEE)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 06/10/1998
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 06/10/1998. Elle a été mise à jour le 01/04/2025.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
3 à 5 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5024Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholiqueIDCC 3218Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratif

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de OGEC DE L'ECOLE NOTRE DAME DE MONTSERRAT (ECOLE PRIMAIRE PRIVEE)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 1 établissement dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

1 établissement de OGEC DE L'ECOLE NOTRE DAME DE MONTSERRAT (ECOLE PRIMAIRE PRIVEE)

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
777 774 431 00012Enseignement primaire (85.20Z)BOURG 35480 SAINT-MALO-DE-PHILYsiège social06/10/1998en activité