OGEC DE L ECOLE PRIVEE MIXTE (SIEGE FICTIF)

Association ‣ en activité

L’association OGEC DE L ECOLE PRIVEE MIXTE (SIEGE FICTIF) a été créée le 15 septembre 1980, il y a 45 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement primaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.

Son siège social est domicilié au 4 RUE DES GRANDS JARDINS 49123 CHAMPTOCE-SUR-LOIRE. Elle possède 2 établissements.

Informations légales de OGEC DE L ECOLE PRIVEE MIXTE (SIEGE FICTIF)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 15/09/1980
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 15/09/1980. Elle a été mise à jour le 04/07/2025.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
3 à 5 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 3218Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratifIDCC 5024Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholique

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de OGEC DE L ECOLE PRIVEE MIXTE (SIEGE FICTIF)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 2 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

2 établissements de OGEC DE L ECOLE PRIVEE MIXTE (SIEGE FICTIF)

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
320 075 765 00042Enseignement primaire (85.20Z)4 RUE DES GRANDS JARDINS 49123 CHAMPTOCE-SUR-LOIREsiège social08/10/1991en activité
320 075 765 00034Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIVEE MIXTE
4 RUE DES GRANDS JARDINS 49123 CHAMPTOCE-SUR-LOIRE
08/10/1991en activité