OGEC DE LA MOTHE ACHARD (ECOLE PRIVEE MIXTE)

Association ‣ en activité
4 établissements dont 1 est en activité

L’association OGEC DE LA MOTHE ACHARD (ECOLE PRIVEE MIXTE) n’a pas de date de création connue. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement primaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au ECOLE PRIVEE MIXTE SAINTE MARIE RUE JEAN BOUIN 85150 LES ACHARDS. Elle possède 4 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de OGEC DE LA MOTHE ACHARD (ECOLE PRIVEE MIXTE)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création
Non renseigné

Convention(s) collective(s)
IDCC 3218Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratif

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de OGEC DE LA MOTHE ACHARD (ECOLE PRIVEE MIXTE)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Non renseigné
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 4 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de OGEC DE LA MOTHE ACHARD (ECOLE PRIVEE MIXTE)

INSEE

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
310 257 019 00045Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIVEE MIXTE SAINTE MARIE RUE JEAN BOUIN 85150 LES ACHARDSsiège social01/09/2009en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
310 257 019 00011Enseignement primaire (80.1Z)6 IMP JEAN DE LA FONTAINE 85150 LES ACHARDSfermé le 25/12/1994
310 257 019 00029Enseignement primaire (85.20Z)10 PL DE L'HOTEL DE VILLE 85150 LES ACHARDSancien siège social25/12/1988fermé le 01/09/2009
310 257 019 00037Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE PRIVEE DE FILLES SAINTE-MARIE
6 IMP JEAN DE LA FONTAINE 85150 LES ACHARDS
25/12/1988fermé le 01/09/1997