OGEC DES ECOLES PRIVEES

Association ‣ en activité
4 établissements dont 1 est en activité

L’association OGEC DES ECOLES PRIVEES n’a pas de date de création connue. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement primaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au PL SAINT HUBERT 49230 SEVREMOINE. Elle possède 4 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de OGEC DES ECOLES PRIVEES

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création
Non renseigné

Convention(s) collective(s)
IDCC 5024Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholiqueIDCC 3218Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratif

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de OGEC DES ECOLES PRIVEES

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Non renseigné
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 4 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de OGEC DES ECOLES PRIVEES

INSEE

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
300 377 777 00044Enseignement primaire (85.20Z)PL SAINT HUBERT 49230 SEVREMOINEsiège social01/07/1998en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
300 377 777 00010Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE PRIMAIRE
22 RUE CHARLES FOYER 49230 SEVREMOINE
fermé le 01/07/1998
300 377 777 00028Enseignement primaire (80.1Z)SIEGE FICTIF
22 RUE CHARLES FOYER 49230 SEVREMOINE
25/12/1986fermé le 07/03/1995
300 377 777 00036Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE PRIMAIRE PRIVEE
7 RUE DES TROIS PROVINCES 49230 SEVREMOINE
25/12/1986fermé le 01/09/1997