OGEC DES ECOLES PRIVEES DU FIEF SAUVIN (ECOLE PRIMAIRE PRIVEE NOTRE DAME) (OGEC)

Association ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité

L’association OGEC DES ECOLES PRIVEES DU FIEF SAUVIN (ECOLE PRIMAIRE PRIVEE NOTRE DAME) (OGEC) a été créée le 1 janvier 1979, il y a 46 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement primaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au LE FIEF SAUVIN 4 ALL DES CHENES 49110 MONTREVAULT-SUR-EVRE. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de OGEC DES ECOLES PRIVEES DU FIEF SAUVIN (ECOLE PRIMAIRE PRIVEE NOTRE DAME) (OGEC)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1979
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1979. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 3218Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratifIDCC 5024Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholique

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de OGEC DES ECOLES PRIVEES DU FIEF SAUVIN (ECOLE PRIMAIRE PRIVEE NOTRE DAME) (OGEC)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de OGEC DES ECOLES PRIVEES DU FIEF SAUVIN (ECOLE PRIMAIRE PRIVEE NOTRE DAME) (OGEC)

INSEE

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
316 344 720 00032Enseignement primaire (85.20Z)LE FIEF SAUVIN 4 ALL DES CHENES 49110 MONTREVAULT-SUR-EVREsiège social01/01/2016en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
316 344 720 00016Enseignement primaire (85.20Z)RUE DE L'EVRE 49110 MONTREVAULT-SUR-EVREancien siège social01/01/1979fermé le 01/01/2016
316 344 720 00024Enseignement primaire (80.1Z)SIEGE FICTIF
RUE DE L EVRE 49110 MONTREVAULT-SUR-EVRE
25/12/1986fermé le 10/07/1995