OGEC ECOLE NOTRE DAME DE DOL DE BRETAGNE (ECOLE PRIVEE NOTRE DAME)

Association ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité

L’association OGEC ECOLE NOTRE DAME DE DOL DE BRETAGNE (ECOLE PRIVEE NOTRE DAME) a été créée le 16 décembre 1985, il y a 39 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement primaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au 4 CHEMIN DE LA BELLE ETOILE 35120 DOL-DE-BRETAGNE. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de OGEC ECOLE NOTRE DAME DE DOL DE BRETAGNE (ECOLE PRIVEE NOTRE DAME)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 16/12/1985
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 16/12/1985. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 3218Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratifIDCC 5024Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholique

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de OGEC ECOLE NOTRE DAME DE DOL DE BRETAGNE (ECOLE PRIVEE NOTRE DAME)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de OGEC ECOLE NOTRE DAME DE DOL DE BRETAGNE (ECOLE PRIVEE NOTRE DAME)

INSEE

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
334 213 378 00030Enseignement primaire (85.20Z)4 CHEMIN DE LA BELLE ETOILE 35120 DOL-DE-BRETAGNEsiège social01/09/2010en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
334 213 378 00014Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE PRIMAIRE PRIVEE NOTRE DAME
RUE GILLES TEZE 35120 DOL-DE-BRETAGNE
16/12/1985fermé le 24/03/1992
334 213 378 00022Enseignement primaire (85.20Z)12 RUE PIERRE FLAUX 35120 DOL-DE-BRETAGNEancien siège social24/03/1992fermé le 01/09/2010