OGEC ECOLE PRIVEE MIXTE (SIEGE FICTIF)

Association ‣ en activité
3 établissements dont 2 sont en activité

L’association OGEC ECOLE PRIVEE MIXTE (SIEGE FICTIF) n’a pas de date de création connue. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement primaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au 9 RUE DE L EGLISE 49330 LES HAUTS-D'ANJOU. Elle possède 3 établissements dont 2 sont en activité.

Informations légales de OGEC ECOLE PRIVEE MIXTE (SIEGE FICTIF)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création
Non renseigné

Convention(s) collective(s)
IDCC 5024Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholiqueIDCC 3218Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratif

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de OGEC ECOLE PRIVEE MIXTE (SIEGE FICTIF)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Non renseigné
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de OGEC ECOLE PRIVEE MIXTE (SIEGE FICTIF)

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
302 097 159 00024Enseignement primaire (85.20Z)9 RUE DE L EGLISE 49330 LES HAUTS-D'ANJOUsiège social25/12/1986en activité
302 097 159 00032Enseignement primaire (85.20Z)CHATEAUNEUF SUR SARTHE 3 IMP DU GYMNASE 49330 LES HAUTS-D'ANJOU27/06/2022en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
302 097 159 00016Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIVEE MIXTE
9 RUE DE L'EGLISE 49330 LES HAUTS-D'ANJOU
fermé le 27/06/2022