OGEC ECOLE PRIVEE MIXTE (SIEGE FICTIF)

Association ‣ en activité
3 établissements dont 2 sont en activité

L’association OGEC ECOLE PRIVEE MIXTE (SIEGE FICTIF) a été créée le 1 janvier 1981, il y a 44 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement primaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.

Son siège social est domicilié au CLERE SUR LAYON 1 PL DE L'EGLISE 49310 LYS-HAUT-LAYON. Elle possède 3 établissements dont 2 sont en activité.

Informations légales de OGEC ECOLE PRIVEE MIXTE (SIEGE FICTIF)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1981
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1981. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
3 à 5 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5024Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholiqueIDCC 3218Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratif

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de OGEC ECOLE PRIVEE MIXTE (SIEGE FICTIF)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de OGEC ECOLE PRIVEE MIXTE (SIEGE FICTIF)

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
324 466 655 00036Enseignement primaire (85.20Z)CLERE SUR LAYON 1 PL DE L'EGLISE 49310 LYS-HAUT-LAYONsiège social01/02/2023en activité
324 466 655 00010Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIVEE MIXTE
RUE DE BEAUREPAIRE 49560 CLERE-SUR-LAYON
01/01/1981en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
324 466 655 00028Enseignement primaire (85.20Z)RUE DE BEAUREPAIRE 49560 CLERE-SUR-LAYONancien siège social25/12/1986fermé le 01/02/2023