OGEC ECOLE PRIVEE NOTRE DAME (SIEGE FICTIF)

Association ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité

L’association OGEC ECOLE PRIVEE NOTRE DAME (SIEGE FICTIF) a été créée le 1 janvier 1982, il y a 43 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement primaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au 2 RTE DE DOUE 49160 GENNES-VAL-DE-LOIRE. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de OGEC ECOLE PRIVEE NOTRE DAME (SIEGE FICTIF)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1982
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1982. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 3218Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratifIDCC 5024Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholique

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de OGEC ECOLE PRIVEE NOTRE DAME (SIEGE FICTIF)

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de OGEC ECOLE PRIVEE NOTRE DAME (SIEGE FICTIF)

INSEE

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
325 422 152 00018Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIVEE ST MICHEL
2 RTE DE DOUE 49160 GENNES-VAL-DE-LOIRE
siège social
01/01/1982en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
325 422 152 00026Enseignement primaire (85.20Z)2 RTE DE DOUE 49160 GENNES-VAL-DE-LOIREancien siège social25/12/1986fermé le 15/05/2017
325 422 152 00034Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE PRIVEE NOTRE DAME
RUE DE L ANCIENNE MAIRIE 49160 GENNES-VAL-DE-LOIRE
25/12/1986fermé le 15/05/2017