OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE BIENHEUREUX CARLO ACUTIS (SIEGE FICTIF)

Association ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité

L’association OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE BIENHEUREUX CARLO ACUTIS (SIEGE FICTIF) a été créée le 1 janvier 1978, il y a 47 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement secondaire général. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au BP80017 15 RUE LOUIS PASTEUR 49230 SEVREMOINE. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE BIENHEUREUX CARLO ACUTIS (SIEGE FICTIF)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1978
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1978. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5024Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholiqueIDCC 3218Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratif

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE BIENHEUREUX CARLO ACUTIS (SIEGE FICTIF)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE BIENHEUREUX CARLO ACUTIS (SIEGE FICTIF)

INSEE

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
314 560 277 00035Enseignement secondaire général (85.31Z)BP80017 15 RUE LOUIS PASTEUR 49230 SEVREMOINEsiège social01/01/2010en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
314 560 277 00019Enseignement secondaire général (85.31Z)COLLEGE PRIVE J BLOUIN
12 RUE DE LA MAIRIE 49230 SEVREMOINE
25/12/1986fermé le 01/01/2010
314 560 277 00027Enseignement secondaire général (85.31Z)12 RUE DE LA MAIRIE 49230 SEVREMOINEancien siège social25/12/1986fermé le 01/12/2023