OGEC LA CHAPELLE BASSE MER (SERVICES ADMINISTRATIFS)

Association ‣ en activité
4 établissements dont 3 sont en activité

L’association OGEC LA CHAPELLE BASSE MER (SERVICES ADMINISTRATIFS) n’a pas de date de création connue. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement primaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au ECOLE MIXTE NOTRE DAME 5 RUE STADE 44450 DIVATTE-SUR-LOIRE. Elle possède 4 établissements dont 3 sont en activité.

Informations légales de OGEC LA CHAPELLE BASSE MER (SERVICES ADMINISTRATIFS)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee. Elle a été mise à jour le 19/02/2025.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création
Non renseigné

Convention(s) collective(s)
IDCC 5024Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholiqueIDCC 3218Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratifIDCC 9999___Sans convention collective___

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de OGEC LA CHAPELLE BASSE MER (SERVICES ADMINISTRATIFS)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Non renseigné
Date de création de l’établissement
Non renseigné

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 4 établissements dont 3 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de OGEC LA CHAPELLE BASSE MER (SERVICES ADMINISTRATIFS)

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
785 937 905 00012Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE MIXTE NOTRE DAME 5 RUE STADE 44450 DIVATTE-SUR-LOIREsiège socialen activité
785 937 905 00020Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE MIXTE NOTRE DAME
5 RUE STADE 44450 DIVATTE-SUR-LOIRE
25/12/1986en activité
785 937 905 00038Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE MATERNELLE STE MARIE
32 RUE CALVAIRE 44450 DIVATTE-SUR-LOIRE
25/12/1986en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
785 937 905 00046Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)CANTINE SCOLAIRE
5 RUE DU STADE 44450 DIVATTE-SUR-LOIRE
25/11/1988fermé le 01/01/2025