OGEC LA FRATERNELLE (ECOLE PRIVEE MIXTE)

Association ‣ en activité
4 établissements dont 1 est en activité

L’association OGEC LA FRATERNELLE (ECOLE PRIVEE MIXTE) a été créée le 1 janvier 1979, il y a 46 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement primaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au ECOLE PRIVEE MIXTE STE JEANNE D'ARC 15 RUE DES TROIS BARONETS 85710 BOIS-DE-CENE. Elle possède 4 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de OGEC LA FRATERNELLE (ECOLE PRIVEE MIXTE)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1979
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1979. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 3218Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratif

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de OGEC LA FRATERNELLE (ECOLE PRIVEE MIXTE)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 4 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de OGEC LA FRATERNELLE (ECOLE PRIVEE MIXTE)

INSEE

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
317 002 954 00046Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIVEE MIXTE STE JEANNE D'ARC 15 RUE DES TROIS BARONETS 85710 BOIS-DE-CENEsiège social01/09/2010en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
317 002 954 00012Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)CANTINE OGEC LA FRATERNELLE
85710 BOIS-DE-CENE
fermé le 31/12/2013
317 002 954 00020Enseignement primaire (80.1Z)85710 BOIS-DE-CENE25/12/1986fermé le 05/05/1995
317 002 954 00038Enseignement primaire (85.20Z)7 RUE GASTON DOLBEAU 85710 BOIS-DE-CENEancien siège social25/12/1986fermé le 01/09/2010