OGEC NOTRE DAME (COLLEGE NOTRE DAME)

Association ‣ en activité
3 établissements dont 2 sont en activité

L’association OGEC NOTRE DAME (COLLEGE NOTRE DAME) n’a pas de date de création connue. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement secondaire général. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au 150 CHEMIN DE VAL JOANIS 84120 PERTUIS. Elle possède 3 établissements dont 2 sont en activité.

Informations légales de OGEC NOTRE DAME (COLLEGE NOTRE DAME)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création
Non renseigné

Convention(s) collective(s)
IDCC 3218Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratifIDCC 5024Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholique

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de OGEC NOTRE DAME (COLLEGE NOTRE DAME)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Non renseigné
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de OGEC NOTRE DAME (COLLEGE NOTRE DAME)

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
783 255 631 00039Enseignement secondaire général (85.31Z)150 CHEMIN DE VAL JOANIS 84120 PERTUISsiège social01/09/2022en activité
783 255 631 00021Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE NOTRE DAME
188 RUE ANTOINE DE TRES 84240 LA TOUR-D'AIGUES
08/01/1986en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
783 255 631 00013Enseignement secondaire général (85.31Z)188 RUE ANTOINE DE TRES 84240 LA TOUR-D'AIGUESancien siège socialfermé le 01/09/2022