OGEC NOTRE DAME DE LA CHARITE (ECOLE PRIVEE PRIMAIRE LA CHARITE)

Association ‣ en activité
2 établissements dont 1 est en activité

L’association OGEC NOTRE DAME DE LA CHARITE (ECOLE PRIVEE PRIMAIRE LA CHARITE) n’a pas de date de création connue. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement pré-primaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au 31 RUE BATZ 29250 SAINT-POL-DE-LEON. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de OGEC NOTRE DAME DE LA CHARITE (ECOLE PRIVEE PRIMAIRE LA CHARITE)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création
Non renseigné

Convention(s) collective(s)
IDCC 3218Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratifIDCC 5024Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholique

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de OGEC NOTRE DAME DE LA CHARITE (ECOLE PRIVEE PRIMAIRE LA CHARITE)

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Non renseigné
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

2 établissements de OGEC NOTRE DAME DE LA CHARITE (ECOLE PRIVEE PRIMAIRE LA CHARITE)

INSEE

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
777 635 061 00024Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE PRIVEE MATERNELLE LA CHARITE
31 RUE BATZ 29250 SAINT-POL-DE-LEON
siège social
03/03/1986en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
777 635 061 00016Enseignement primaire (85.20Z)31 RUE BATZ 29250 SAINT-POL-DE-LEONancien siège socialfermé le 25/10/2012