OGEC SAINTE MARTHE NOTRE DAME (INSTITUTION STE MARTHE)

Association ‣ en activité
4 établissements dont 2 sont en activité

L’association OGEC SAINTE MARTHE NOTRE DAME (INSTITUTION STE MARTHE) n’a pas de date de création connue. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement secondaire général. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au 13 PLACE GENERAL DE GAULLE 83390 CUERS. Elle possède 4 établissements dont 2 sont en activité.

Informations légales de OGEC SAINTE MARTHE NOTRE DAME (INSTITUTION STE MARTHE)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création
Non renseigné

Convention(s) collective(s)
IDCC 3218Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratifIDCC 5024Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholique

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de OGEC SAINTE MARTHE NOTRE DAME (INSTITUTION STE MARTHE)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Non renseigné
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 4 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de OGEC SAINTE MARTHE NOTRE DAME (INSTITUTION STE MARTHE)

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
305 060 667 00048Enseignement secondaire général (85.31Z)13 PLACE GENERAL DE GAULLE 83390 CUERSsiège social01/02/2016en activité
305 060 667 00055Enseignement primaire (85.20Z)CHEMIN DES LAUGIERS 83210 SOLLIES-PONT01/08/2022en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
305 060 667 00014Enseignement secondaire général (85.31Z)8 RUE DES QUATRE FRERES BERNARD 83390 CUERSancien siège socialfermé le 01/02/2016
305 060 667 00030Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE NOTRE DAME
RUE CHARLES TERRIN 83210 SOLLIES-PONT
21/09/2006fermé le 01/08/2022