OGEC ST MARTIN - NOTRE DAME (ECOLE PRIMAIRE NOTRE DAME)

Association ‣ en activité

L’association OGEC ST MARTIN - NOTRE DAME (ECOLE PRIMAIRE NOTRE DAME) a été créée le 26 décembre 1978, il y a 46 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement secondaire général. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au 10 AV MARECHAL FOCH 50150 SOURDEVAL. Elle possède 3 établissements.

Informations légales de OGEC ST MARTIN - NOTRE DAME (ECOLE PRIMAIRE NOTRE DAME)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 26/12/1978
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 26/12/1978. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5024Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholiqueIDCC 3218Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratif

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de OGEC ST MARTIN - NOTRE DAME (ECOLE PRIMAIRE NOTRE DAME)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 3 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de OGEC ST MARTIN - NOTRE DAME (ECOLE PRIMAIRE NOTRE DAME)

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
780 924 106 00021Enseignement primaire (85.20Z)10 AV MARECHAL FOCH 50150 SOURDEVALsiège social26/12/1978en activité
780 924 106 00039Enseignement secondaire général (85.31Z)COLLEGE PRIVE NOTRE DAME
10 AV MARECHAL FOCH 50150 SOURDEVAL
10/09/1986en activité
780 924 106 00047Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE SAINT MARTIN
19 RUE DU COMMANDANT CLOUARD 50150 SOURDEVAL
10/09/1986en activité