OGEC TIERCE ECOLE PRIV MIXT NOTRE DAME (SIEGE FICTIF)

Association ‣ en activité
3 établissements dont 2 sont en activité

L’association OGEC TIERCE ECOLE PRIV MIXT NOTRE DAME (SIEGE FICTIF) a été créée le 1 janvier 1981, il y a 44 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement primaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au 21 RUE D'ANJOU 49125 TIERCE. Elle possède 3 établissements dont 2 sont en activité.

Informations légales de OGEC TIERCE ECOLE PRIV MIXT NOTRE DAME (SIEGE FICTIF)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1981
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1981. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5024Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholiqueIDCC 3218Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratif

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de OGEC TIERCE ECOLE PRIV MIXT NOTRE DAME (SIEGE FICTIF)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de OGEC TIERCE ECOLE PRIV MIXT NOTRE DAME (SIEGE FICTIF)

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
321 029 225 00026Enseignement primaire (85.20Z)21 RUE D'ANJOU 49125 TIERCEsiège social25/12/1986en activité
321 029 225 00018Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIVEE MATERNELLE
21 RUE D'ANJOU 49125 TIERCE
01/01/1981en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
321 029 225 00034Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE PRIMAIRE PRIVEE
PLACE DE L'EGLISE 49125 TIERCE
25/12/1986fermé le 31/12/2004