ORGANISME GESTION ENSEIGN CATHOLIQUE (OGEC BAYEUX)

Association ‣ en activité
7 établissements dont 5 sont en activité

L’association ORGANISME GESTION ENSEIGN CATHOLIQUE (OGEC BAYEUX) n’a pas de date de création connue. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement secondaire général. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 100 à 199 salariés.

Son siège social est domicilié au RUE D'ETERVILLE 14400 BAYEUX. Elle possède 7 établissements dont 5 sont en activité.

Informations légales de ORGANISME GESTION ENSEIGN CATHOLIQUE (OGEC BAYEUX)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
100 à 199 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création
Non renseigné

Convention(s) collective(s)
IDCC 5024Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholiqueIDCC 3218Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratif

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de ORGANISME GESTION ENSEIGN CATHOLIQUE (OGEC BAYEUX)

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Non renseigné
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 7 établissements dont 5 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

7 établissements de ORGANISME GESTION ENSEIGN CATHOLIQUE (OGEC BAYEUX)

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
780 691 937 00020Autres enseignements (85.59B)ECOLE MATERNELLE ST PATRICE
RUE D'ETERVILLE 14400 BAYEUX
siège social
17/06/1986en activité
780 691 937 00038Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE ST JOSEPH
9 RUE FRANCHE 14400 BAYEUX
17/06/1986en activité
780 691 937 00046Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE NOTRE DAME
12 RUE DE LA JURIDICTION 14400 BAYEUX
17/06/1986en activité
780 691 937 00053Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE SACRE COEUR
155 RUE SAINT JEAN 14400 BAYEUX
17/06/1986en activité
780 691 937 00061Enseignement secondaire général (85.31Z)LYCEE JEANNE D ARC
50 RUE DES BOUCHERS 14400 BAYEUX
17/06/1986en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
780 691 937 00012Enseignement secondaire général (80.2A)50 RUE DES BOUCHERS 14400 BAYEUXancien siège socialfermé le 26/02/2007
780 691 937 00079Enseignement secondaire général (85.31Z)COLLEGE JEANNE D'ARC
63 RUE DE LA BRETAGNE 14400 BAYEUX
ancien siège social
26/02/2007fermé le 01/07/2011