La société PLAN LIBRE a été créée le 30 août 1991, il y a 34 ans. Sa forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication). Son domaine d’activité est : activités d’architecture. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.
Son siège social est domicilié au 6 RUE DE LA TOUR CHARTON 52000 CHAUMONT. Elle possède 7 établissements dont 2 sont en activité.
Informations légales de PLAN LIBRE
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 30/08/1991 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 30/08/1991. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Immatriculée au RNE (INPI)le 21/01/1999 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 21/01/1999. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 1 ou 2 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 2332Convention collective nationale des entreprises d'architecture |
Mise à jour le 25/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de PLAN LIBRE
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 25/04/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 7 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
7 établissements de PLAN LIBRE
Etablissements actifs :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 383 039 070 00057 | Activité (NAF/APE) : Activités d’architecture (71.11Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 6 RUE DE LA TOUR CHARTON 52000 CHAUMONT | Création : 01/11/2002 | État : |
| SIRET : 383 039 070 00073 | Activité (NAF/APE) : Activités d’architecture (71.11Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 5 RUE GRAND RABBIN HAGUENAUER 54000 NANCY | Création : 07/01/2019 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 383 039 070 00032 | Activité (NAF/APE) : Activités d'architecture (74.2A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 36 RUE DU CHATEAU PAILLOT 52000 CHAUMONT | Création : 01/01/1999 | État : |
| SIRET : 383 039 070 00040 | Activité (NAF/APE) : Activités d'architecture (74.2A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 11 RUE DES MICHOTTES 54000 NANCY | Création : 01/06/2002 | État : |
| SIRET : 383 039 070 00065 | Activité (NAF/APE) : Activités d’architecture (71.11Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 10 RUE DE SERRE 54000 NANCY | Création : 09/06/2009 | État : |
| SIRET : 383 039 070 00016 | Activité (NAF/APE) : Activités d'architecture (74.2A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 7 RUE CLOVIS 57000 METZ | Création : 30/08/1991 | État : |
| SIRET : 383 039 070 00024 | Activité (NAF/APE) : Activités d’architecture (71.11Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 2 RUE SAINT-VINCENT 57130 VAUX | Création : 01/09/1994 | État : |
Mise à jour le 25/04/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).