L’association PROCESS a été créée le 18 septembre 2007, il y a 18 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : arts du spectacle vivant. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence).
Son siège social est domicilié au 10 RUE GAZAGNE 31300 TOULOUSE. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de PROCESS
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 18/09/2007 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 18/09/2007. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur) Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA). |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence), en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 1285Convention collective nationale pour les entreprises artistiques et culturelles (SYNDEAC) |
Qualités, labels et certificats | ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireEntrepreneur de spectacles vivantsCette structure possède un récépissé de déclaration d’entrepreneur de spectacles vivants |
Mise à jour le 21/08/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MC, DILA, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MC, DILA, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère de la Culture (MC).
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Siège social de PROCESS
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 21/08/2025
Sources : INSEE, VIES, MC
Sources : INSEE, VIES, MC
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère de la Culture (MC).
Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
3 établissements de PROCESS
Etablissement en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 501 009 088 00037 | Activité (NAF/APE) : Arts du spectacle vivant (90.01Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 10 RUE GAZAGNE 31300 TOULOUSE | Création : 25/04/2016 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 501 009 088 00011 | Activité (NAF/APE) : Arts du spectacle vivant (90.01Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 16 RUE DU GENERAL JEAN COMPANS 31500 TOULOUSE | Création : 18/09/2007 | État : |
| SIRET : 501 009 088 00029 | Activité (NAF/APE) : Arts du spectacle vivant (90.01Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : BAT 1 74 CHEMIN DE LA BUTTE 31400 TOULOUSE | Création : 01/10/2010 | État : |
Mise à jour le 21/08/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).