La société ROYAL MOTORS a été créée le 1 novembre 1990, il y a 34 ans. Sa forme juridique est SAS, société par actions simplifiée. Son domaine d’activité est : commerce de voitures et de véhicules automobiles légers. En 2022, elle était catégorisée Entreprise de Taille Intermédiaire. Elle possédait 20 à 49 salariés.
Son siège social est domicilié au ZAC D'ARCHEVILLIERS 14 RUE GILLES DE ROBERVAL 28630 NOGENT-LE-PHAYE. Elle possède 5 établissements dont 3 sont en activité.
Informations légales de ROYAL MOTORS
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 01/11/1990 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/11/1990. Elle a été mise à jour le 25/07/2024.Immatriculée au RNE (INPI) Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 20 à 49 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 1090Convention collective nationale des services de l'automobile (commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs auto-écoles CNPA ) |
Mise à jour le 25/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | Non renseigné |
Date de début d’activité | Non renseigné |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de ROYAL MOTORS
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 25/04/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 5 établissements dont 3 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
5 établissements de ROYAL MOTORS
Etablissements actifs :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 381 049 972 00031 | Activité (NAF/APE) : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (45.11Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : ZAC D'ARCHEVILLIERS 14 RUE GILLES DE ROBERVAL 28630 NOGENT-LE-PHAYE | Création : 12/05/2017 | État : |
| SIRET : 381 049 972 00049 | Activité (NAF/APE) : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (45.11Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 7 BOULEVARD DE L’EUROPE 28500 VERNOUILLET | Création : 13/05/2024 | État : |
| SIRET : 381 049 972 00056 | Activité (NAF/APE) : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (45.11Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 3 RUE DE STRASBOURG 28500 VERNOUILLET | Création : 13/05/2024 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 381 049 972 00015 | Activité (NAF/APE) : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (45.11Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : RUE DE STRASBOURG 28500 VERNOUILLET | Création : 01/11/1990 | État : |
| SIRET : 381 049 972 00023 | Activité (NAF/APE) : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (45.11Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : PARC EUROVAL 11 AVENUE DU VAL DE L’EURE 28630 FONTENAY-SUR-EURE | Création : 01/01/2014 | État : |
Mise à jour le 25/04/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).