La société SANCELLEMOZ a été créée le 1 janvier 1957, il y a 68 ans. Sa forme juridique est SA à conseil d'administration (s.a.i.). Son domaine d’activité est : activités hospitalières. En 2022, elle était catégorisée Grande Entreprise. Elle possédait 100 à 199 salariés.
Son siège social est domicilié au 12 RUE JEAN JAURES 92800 PUTEAUX. Elle possède 5 établissements dont 2 sont en activité.
Informations légales de SANCELLEMOZ
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 01/01/1957 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1957. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Immatriculée au RNE (INPI)le 01/12/2016 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 01/12/2016. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 100 à 199 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 2264Convention collective nationale de l'hospitalisation privée |
Labels et certificats | Égalité professionnelleCette structure a renseigné ses déclarations d’égalité entre les femmes et les hommesAlim'ConfianceCette structure dispose de résultats de contrôles sanitaires (Alim'Confiance) |
Mise à jour le 08/06/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI, MAA, INPI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI, MAA, INPI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de SANCELLEMOZ
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 08/06/2025
Sources : INSEE, VIES, MTPEI, MAA
Sources : INSEE, VIES, MTPEI, MAA
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).
Cette structure possède 5 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
5 établissements de SANCELLEMOZ
Etablissements en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 605 720 937 00040 | Activité (NAF/APE) : Activités des sièges sociaux (70.10Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 12 RUE JEAN JAURES 92800 PUTEAUX | Création : 22/06/2016 | État : |
| SIRET : 605 720 937 00057 | Activité (NAF/APE) : Activités hospitalières (86.10Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : CLINIQUE MEDICALE ET DE READAPTATION DU NOIRET- SANCELLEMOZ 703 RUE DE LA TETE DU COLONNEY 74300 CLUSES | Création : 01/09/2021 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 605 720 937 00024 | Activité (NAF/APE) : Activités des sièges sociaux (70.10Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 115 RUE DE LA SANTE 75013 PARIS | Création : 24/10/2011 | État : |
| SIRET : 605 720 937 00016 | Activité (NAF/APE) : Activités hospitalières (86.10Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : PLATEAU D ASSY SANCELLEMOZ 150 PROMENADE MARIE CURIE 74480 PASSY | Création : 01/01/1957 | État : |
| SIRET : 605 720 937 00032 | Activité (NAF/APE) : Activités hospitalières (86.10Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : PIERRE DE SOLEIL AUX TROIS NOYERS 74100 VETRAZ-MONTHOUX | Création : 18/07/2013 | État : |
Mise à jour le 08/06/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).