SARL AUTO-ECOLE LABEL CONDUITE (AUTO-ECOLE PERSONENI CLERC DEVECEY)

Unité légale ‣ en activité
6 établissements dont 3 sont en activité
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La société SARL AUTO-ECOLE LABEL CONDUITE (AUTO-ECOLE PERSONENI CLERC DEVECEY) a été créée le 1 novembre 2006, il y a 19 ans. Sa forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication). Son domaine d’activité est : enseignement de la conduite. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.

Son siège social est domicilié au 10 RUE DES COURTILS 25000 BESANCON. Elle possède 6 établissements dont 3 sont en activité.

Fiche résumé

Dirigeants

Documents

Données financières

Annonces et observations

Conventions collectives

Informations légales de SARL AUTO-ECOLE LABEL CONDUITE (AUTO-ECOLE PERSONENI CLERC DEVECEY)

INSEE
VIES
Douanes
INPI
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Inscrite (Insee)le 01/11/2006
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/11/2006. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation
Immatriculée au RNE (INPI)le 30/10/2006
Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 30/10/2006. Elle a été mise à jour le 19/05/2024.
Extrait RNE

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
3 à 5 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 1090Convention collective nationale des services de l'automobile (commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs auto-écoles CNPA )
Mise à jour le 31/05/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Immatriculation au RNE

INPI

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Date d’immatriculation
Date de début d’activité
Nature de l’entreprise
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires.
Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts.
Clôture de l’exercice comptable
Durée de la personne morale
Dirigeants
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)

Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :

Mise à jour le 27/05/2025
Source : INPI
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Siège social de SARL AUTO-ECOLE LABEL CONDUITE (AUTO-ECOLE PERSONENI CLERC DEVECEY)

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
Nom de l’établissement
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de la société (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de la société
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 31/05/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 6 établissements dont 3 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

6 établissements de SARL AUTO-ECOLE LABEL CONDUITE (AUTO-ECOLE PERSONENI CLERC DEVECEY)

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
492 584 347 00065Enseignement de la conduite (85.53Z)AUTO-ECOLE PERSONENI CLERC DEVECEY
10 RUE DES COURTILS 25000 BESANCONsiège social		22/12/2023en activité
492 584 347 00040Enseignement de la conduite (85.53Z)25 RUE DE VIGNIER 25000 BESANCON15/09/2011en activité
492 584 347 00057Enseignement de la conduite (85.53Z)5 RUE PAUL GAUGUIN 25000 BESANCON13/03/2019en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
492 584 347 00016Enseignement de la conduite (85.53Z)AUTO-ECOLE PERSONENI CLERC DEVECEY
1 RUE DES CHARMES 25870 DEVECEYancien siège social		01/11/2006fermé le 22/12/2023
492 584 347 00032Enseignement de la conduite (85.53Z)21 GRANDE RUE 25620 MAMIROLLE15/12/2011fermé le 31/07/2019
492 584 347 00024Enseignement de la conduite (85.53Z)AUTO-ECOLE PERSONENI CLERC MARNAY
VOIE DE VERDUN 70150 MARNAY		01/01/2007fermé le 10/12/2010
Mise à jour le 31/05/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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