La société SEMILLANCE a été créée le 1 février 2006, il y a 19 ans. Sa forme juridique est SAS, société par actions simplifiée. Son domaine d’activité est : hébergement médicalisé pour personnes âgées. En 2022, elle était catégorisée Grande Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.
Son siège social est domicilié au 271 CHEMIN DE CHARIGNIN 01300 BELLEY. Elle possède 6 établissements dont 2 sont en activité.
Informations légales de SEMILLANCE
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 01/02/2006 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/02/2006. Elle a été mise à jour le 27/01/2025.Immatriculée au RNE (INPI)le 27/02/2008 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 27/02/2008. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 50 à 99 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 2264Convention collective nationale de l'hospitalisation privée |
Mise à jour le 24/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de SEMILLANCE
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 24/04/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 6 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
6 établissements de SEMILLANCE
Etablissements actifs :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 488 421 504 00058 | Activité (NAF/APE) : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 271 CHEMIN DE CHARIGNIN 01300 BELLEY | Création : 01/09/2009 | État : |
| SIRET : 488 421 504 00066 | Activité (NAF/APE) : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : RESIDENCE LONGCHAMP 14 RUE BENEDIT 13004 MARSEILLE | Création : 08/08/2013 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 488 421 504 00025 | Activité (NAF/APE) : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : DOLCEA JARDINS MEDICIS 9 PLACE DE LA VICTOIRE 01300 BELLEY | Création : 07/01/2008 | État : |
| SIRET : 488 421 504 00017 | Activité (NAF/APE) : Activités des sociétés holding (64.20Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : BAT 1 3 CHEMIN DU JUBIN 69570 DARDILLY | Création : 01/02/2006 | État : |
| SIRET : 488 421 504 00033 | Activité (NAF/APE) : Activités des sociétés holding (64.20Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : IMMEUBLE LE GRIFFON BAT C 6A 6 AVENUE DE L'HIPPODROME 69890 LA TOUR-DE-SALVAGNY | Création : 01/09/2008 | État : |
| SIRET : 488 421 504 00041 | Activité (NAF/APE) : Hébergement social pour personnes âgées (87.30A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : LE BOURG 69890 LA TOUR DE SALVAGNY | Création : 01/01/2009 | État : |
Mise à jour le 24/04/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).