SI A VOCATION SCOLAIRE DES 3M (SIVOS)

Administration ‣ en activité
3 établissements dont 2 sont en activité

L’administration SI A VOCATION SCOLAIRE DES 3M (SIVOS) a été créée le 4 juin 2002, il y a 23 ans. Sa forme juridique est Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU). Son domaine d’activité est : administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au VOIE COMMUNALE NUMERO 3 78270 MOUSSEAUX-SUR-SEINE. Elle possède 3 établissements dont 2 sont en activité.

Informations légales de SI A VOCATION SCOLAIRE DES 3M (SIVOS)

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 04/06/2002
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 04/06/2002. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Siège social de SI A VOCATION SCOLAIRE DES 3M (SIVOS)

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de SI A VOCATION SCOLAIRE DES 3M (SIVOS)

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
257 825 729 00037Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale (84.12Z)ECOLE MATERNELLE PUB NOUVELLE
VOIE COMMUNALE NUMERO 3 78270 MOUSSEAUX-SUR-SEINE
siège social
20/09/2005en activité
257 825 729 00029Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)SITE 3 M
VOIE COMMUNALE NUMERO 3 78270 MOUSSEAUX-SUR-SEINE
01/07/2002en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
257 825 729 00011Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale (84.12Z)MAIRIE ROUTE DE LAVACOURT 78840 MOISSONancien siège social04/06/2002fermé le 10/12/2007