SIVOM LA REGION DE MAROLLES LES BAILLY

Administration ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité

L’administration SIVOM LA REGION DE MAROLLES LES BAILLY a été créée le 1 janvier 1978, il y a 47 ans. Sa forme juridique est Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM). Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.

Son siège social est domicilié au MAIRIE 4 RUE JACQUES PIERDAT 10140 BRIEL-SUR-BARSE. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de SIVOM LA REGION DE MAROLLES LES BAILLY

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1978
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1978. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
3 à 5 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Siège social de SIVOM LA REGION DE MAROLLES LES BAILLY

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de SIVOM LA REGION DE MAROLLES LES BAILLY

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
241 000 165 00035Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE 4 RUE JACQUES PIERDAT 10140 BRIEL-SUR-BARSEsiège social18/04/2011en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
241 000 165 00019Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE 4 RUELLE SAINT REMY 10110 MAROLLES-LES-BAILLYancien siège social01/03/1983fermé le 18/04/2011
241 000 165 00027Exploitation forestière (02.0B)SYND INTERCOMMUNAL DES BOIS
10110 MAROLLES-LES-BAILLY
16/03/1983fermé le 14/12/1992