SIVOM OSMERY-RAYMOND (SIVOM OSMERY-RAYMOND)

Administration ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité

L’administration SIVOM OSMERY-RAYMOND (SIVOM OSMERY-RAYMOND) a été créée le 1 août 2004, il y a 21 ans. Sa forme juridique est Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM). Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au MAIRIE DE RAYMOND 1 ROUTE DE CORNUSSE 18130 RAYMOND. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de SIVOM OSMERY-RAYMOND (SIVOM OSMERY-RAYMOND)

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/08/2004
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/08/2004. Elle a été mise à jour le 21/06/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Siège social de SIVOM OSMERY-RAYMOND (SIVOM OSMERY-RAYMOND)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de SIVOM OSMERY-RAYMOND (SIVOM OSMERY-RAYMOND)

INSEE

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
251 887 980 00034Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE DE RAYMOND 1 ROUTE DE CORNUSSE 18130 RAYMONDsiège social19/06/2024en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
251 887 980 00018Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE 2 PL DE L'EGLISE 18130 OSMERYancien siège social01/08/2004fermé le 19/06/2024
251 887 980 00026Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)REGIE DE TRANSPORTS SCOLAIRES
MAIRIE 2 PL DE L'EGLISE 18130 OSMERY
01/04/2005fermé le 01/01/2014