SIVOS MAREUIL COURBILLAC PLAIZAC SONNEVILLE

Administration ‣ en activité
4 établissements dont 2 sont en activité
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L’administration SIVOS MAREUIL COURBILLAC PLAIZAC SONNEVILLE a été créée le 16 août 1977, il y a 48 ans. Sa forme juridique est Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU). Son domaine d’activité est : administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.

Son siège social est domicilié au 21 RUE DES ECOLES 16170 MAREUIL. Elle possède 4 établissements dont 2 sont en activité.

Fiche résumé

Responsables & organigramme

Documents

Annonces

Conventions collectives

Informations légales de SIVOS MAREUIL COURBILLAC PLAIZAC SONNEVILLE

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 16/08/1977
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 16/08/1977. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
6 à 9 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Siège social de SIVOS MAREUIL COURBILLAC PLAIZAC SONNEVILLE

INSEE
VIES
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 4 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de SIVOS MAREUIL COURBILLAC PLAIZAC SONNEVILLE

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
251 600 789 00035Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale (84.12Z)21 RUE DES ECOLES 16170 MAREUILsiège social07/10/2002en activité
251 600 789 00043Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)REGIE DE TRANSPORTS
21 RUE DES ECOLES 16170 MAREUIL		07/10/2002en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
251 600 789 00019Tutelle des activités sociales (75.1C)MAIRIE 16170 MAREUIL01/03/1983fermé le 07/10/2002
251 600 789 00027Transports routiers réguliers de voyageurs (60.2B)REGIE DE TRANSPORTS
MAIRIE 16170 MAREUIL		01/01/1995fermé le 07/10/2002
Mise à jour le 27/04/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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