Nous ne disposons pas des informations concernant le siège social de cette structure.
SIVU SCOLAIRE TOURTOIRAC STE EULALIE ANS
Administration ‣ Cette structure est en sommeil ou présumée inactive. Elle est active du point de vue administratif mais tous ses établissements sont fermés. Elle n’a pas d’activité économique.
L’administration SIVU SCOLAIRE TOURTOIRAC STE EULALIE ANS a été créée le 27 septembre 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU). Son domaine d’activité est : administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.
Elle possède 0 établissement.
Informations légales de SIVU SCOLAIRE TOURTOIRAC STE EULALIE ANS
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 27/09/1983 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 27/09/1983. Elle a été mise à jour le 20/03/2025. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | Non renseigné |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | Non renseigné |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Non renseigné | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 3 à 5 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale |
Mise à jour le 04/07/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Siège social de SIVU SCOLAIRE TOURTOIRAC STE EULALIE ANS
Non renseigné | |
SIRET | Non renseigné |
Clef NIC | Non renseigné |
Activité principale de l’administration (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | Non renseigné |
Code NAF/APE de l’établissement | Non renseigné |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | Non renseigné |
Date de création de l’administration | |
Date de création de l’établissement | Non renseigné |
Date de fermeture | Non renseigné |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Non renseigné |
Mise à jour le 04/07/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 0 établissement. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
0 établissement de SIVU SCOLAIRE TOURTOIRAC STE EULALIE ANS
Etablissement fermé :
Mise à jour le 04/07/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).